MENTIONS LÉGALES
Siège social
KEP FRANCE - 3, rue Vasco de Gama Z.A. de Belle Aire 17140 AYTRÉ
Support Technique Bases de données, programmation, intégration :
© 2008 - LOG'INFO - 24, rue du Bastion St Nicolas - 17000 LA ROCHELLE - www.loginfo.net
Données personnelles
Toutes les informations collectées sont confidentielles et à l'usage exclusif de KeP FRANCE. Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modifications et de suppression des informations que vous fournissez. Vous pouvez exercer ce droit par courrier adressé à : KEP FRANCE - 3, rue Vasco de Gama Z.A. de Belle Aire 17140 AYTRÉ
Protection du site
Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, etc., sont protégés par le droit d'auteur. KEP FRANCE ne vous concède qu'une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé et dans la mesure où vous êtes le légitime utilisateur final du Site Web, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. L'autorisation de reproduction ne vous est concédée que sous forme numérique sur votre ordinateur de consultation aux fins de visualisation des pages consultées par votre logiciel de navigation. L'impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l'usage exclusif du copiste au sens de l'article L. 122-5 2° du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes, ou permise par contrat passé avec KEP FRANCE, n'est pas permise et nécessite l'accord exprès écrit et préalable de KEP FRANCE. Il ne vous est pas permis en dehors des utilisations expressément concédées ci-dessus, notamment : de reproduire des visuels ou logos et de réaliser des liens hypertextes sur tout élément du Site Web autre que les pages d'accueil.
|